Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VIEILLE GASCOGNE AGUT
CAVÉ Jean-Edouard, LANNEPAX, 32190 VIC FEZENSAC.

Numéro de dépôt :
1228715
Date de dépôt :
18/11/1982
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
18/11/1992
LA VIEILLE GASCOGNE AGUT de CAVÉ Jean-Edouard

Présentation de la marque LA VIEILLE GASCOGNE AGUT

Déposée le 18 novembre 1982 par CAVÉ Jean-Edouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « LA VIEILLE GASCOGNE AGUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVÉ Jean-Edouard, LANNEPAX, 32190 VIC FEZENSAC. - France.

La marque LA VIEILLE GASCOGNE AGUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VIEILLE GASCOGNE AGUT est expirée depuis le 18 novembre 1992.

CAVÉ Jean-Edouard a également déposé les autres marques suivantes : CARVAL


CAVÉ Jean-Edouard, LANNEPAX, 32190 VIC FEZENSAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29

Armagnacs.